Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Identification de l'entreprise

• Dénomination : VAUSSARD (Entrepreneur Individuel : Timothé VAUSSARD).

• Siège social : 60 RUE FRANCOIS IER, 75008 PARIS.

• SIRET : 937 522 118 00010.

Prix et Paiement

• Les prix sont indiqués en Euros (€).

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

• Le paiement est exigible immédiatement à la commande par carte bancaire ou via les services proposés.

Livraison

• Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande.

• Les délais de livraison (généralement 5 à 9 jours ouvrés) sont donnés à titre indicatif.

Litiges Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.